Bordeaux va s'adresser au CNOSF pour Malcom

23/02 - 12:07 | Il y a 7 ans
Bordeaux va s'adresser au CNOSF pour Malcom

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Suite à l'aggravation de la sanction du brésilien, le club, par l'intermédiaire du Président Martin, a déclaré vouloir demander une conciliation auprès du CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français).

Le site du CNOSF précise les enjeux de cette procédure :

"Cette procédure présente un intérêt majeur pour le mouvement sportif, appelé à tenter de régler lui-même et à l’amiable les conflits générés par ses propres actes ou réglementations, avant qu’ils ne soient soumis aux tribunaux de droit commun, parfois peu au fait des spécificités du secteur.

A cet égard, la procédure de conciliation permet une résolution rapide des litiges sportifs puisque, d’une part, la conférence des conciliateurs doit, autant que faire se peut, notifier une proposition de conciliation au plus tard dans le mois suivant la date de sa saisine et, d’autre part, les demandes formulées en urgence peuvent être traitées, à l’image de la procédure de référé devant le juge de droit commun, en seulement quelques jours (parfois 2 ou 3 jours)."

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